Drones de loisirs : que faire avant le 29/12/2020 ?

Drones de loisirs
Drones de loisirs

Vous êtes télépilote de loisirs et vous vous demandez ce que vous devez faire avant le 29/12/2020. Cet article est fait pour vous !

Pour les pilotes professionnels (déjà inscrits) vous pouvez utiliser les scénarios (sauf le S4…) jusqu’au 2 décembre 2023 et ne pas modifier votre MAP.

Tout d’abord ne plus voler à une hauteur maximale de 150 mètres mais 120 mètres !! il peut y avoir des dérogations pour des clubs d’aéromodélisme (bien se renseigner auprès de son club ou de sa fédération).

A = > Si votre drone fait moins de 250g, n’est pas équipé d’un signal d’identification et n’a pas de caméra embarquée : vous n’avez aucune démarche à réaliser ! la vie est belle pour vous !

Attention cependant : la masse totale en vol doit être maximum de 250g, c’est à dire qu’un drone de 249g, par exemple, avec des protections d’hélices dépasse 250g. Vous devrez donc vous inscrire en tant qu’exploitant !!!

B => Si votre drone fait plus de 250g ou moins de 250g mais avec une caméra :
1 – Vous devez vous inscrire obligatoirement sur Alpha Tango comme exploitant (même si vous n’êtes pas professionnel), normalement si vous êtes professionnel vous êtes déjà inscrit et vous n’avez rien à faire. Ceux qui sont déjà inscrit devront confirmer leurs données personnelles et valider l’engagement de respecter la règlementation. Attention, il ne s’agit pas de déclarer votre drone, mais de vous déclarer comme exploitant (télépilote de drone).
2 – Vous recevrez un numéro d’exploitant d’UAS (aéronef circulant sans équipage à bord), sous la forme « FRA + 13 caractères », qui vous servira pour toutes les démarches administratives à effectuer.
3 – Vous devrez apposer de manière visible ce numéro sur l’aéronef.
4 – Vous aurez également (à confirmer) un numéro d’identifiant électronique, comprenant le numéro d’exploitant d’UAS suivi d’un code correcteur d’erreur. Ce numéro doit être saisi dans l’application fournie par le constructeur en vue de l’émission du signal d’identification à distance, si l’aéronef en est équipé (à tout vous avouer, je ne sais pas comment cela se passe, je suis depuis longtemps inscrit comme exploitant).

Voici la démarche à suivre : http://salledelecture-ext.aviation-civile.gouv.fr/externe/Internet2/AlphaTango/Creation_compte.pdf

C => Enregistrement de votre drone (et non de l’exploitant)
Si votre drone entre dans les classes C1, C2, C3, C4, ainsi que tous ceux dont la masse (équipements et batterie ou carburant compris) est supérieure ou égale à 800g ou nativement équipé d’un dispositif de signalement électronique (sans restriction de masse) doivent être enregistrés par leur propriétaire sur le portail AlphaTango.
C’est-à-dire que vous devez vous inscrire comme exploitant (si ce n’est pas déjà fait) et enregistrer (déclarer) votre drone.
Pour la démarche la démarche d’enregistrement d’un drone ou de la déclaration d’une signal électronique je vous propose ce lien : démarche et explication dans cet article.

D => Pas de Marquage CE sur votre drone ? : je ferai un article à ce sujet. Mais sachez que jusqu’au 21 décembre 2022 vous pourrez voler avec vos drones actuels avec quelques spécificités adaptées aux sous-catégories A1,A2,A3 et A4.
Après le 1er janvier 2023 les aéronefs de moins de 250g seront en A1 ceux entre 250g et moins de 25kg en A3 (à 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives…). Nous verrons cela dans un article récapitulant la législation à venir.

Dans tous les cas si votre drone n’a pas de signal d’identification, de marquage CE au 31.12.2022, vous pourrez continuer à voler avec. S’il fait moins de 250g cela en Open A1 et s’il fait plus de 250g ce sera en Open A3.

Mes conseils pour les débutants
1 – Formez vous en ligne : https://fox-alphatango.aviation-civile.gouv.fr
2 – Avant chaque vol, vérifiez sur Géoportail les restrictions de vols (zones et hauteurs) : https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/restrictions-pour-drones-de-loisir
3 – Ne pas survoler les personnes, même si c’est toléré avec un drone de -250g (Classe C0)
4 – Laissez la priorité aux aéronefs habités
5 – Respectez la vie privée

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Yann MATHIAS / www.letelepilote.fr

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  1. Enregistrement des exploitants d'UAS (mise à jour du 21 octobre 2020) - letelepilote.fr

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